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Termes & Conditions

TERMES ET CONDITIONS

Contenu:

Article 1 - Définitions
Article 2 – Identité de la société
Article 3 – Champ D'Application
Article 4 – L'Offre
Article 5 – Le Contrat
Article 6 – Droit de rétractation
Article 7 – Frais de retrait
Article 8 – Exclusion du droit de rétractation
Article 9 – Prix
Article 10 – Conformité et garantie
Article 11 – Livraison et exécution
Article 12 – Paiement
Article 13 – Procédure de traitement des Plaintes
Article 14 – Litiges
Article 15 – Dispositions Complémentaires ou de dérogations

Article 1 – Définitions
Dans ces termes et conditions, les termes suivants auront les définitions précisées ci-dessous:
1. Délai de rétractation: la période pendant laquelle le consommateur peut exercer son droit de rétractation;
2. Consommateur: la personne physique n'agissant pas dans l'exercice d'une profession ou d'une entreprise;
3. Jour: jour calendrier;
4. En continuant contrat de performance: un contrat à distance relatif à une série de produits et/ou services, pour lesquels la livraison et/ou de l'obligation d'achat est étalé sur une plus longue période;
5. Support de données Durable: tout moyen électronique inclus - ce qui permet au consommateur ou à l'entreprise de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement d'elle, d'une manière qui est accessible pour consultation future et qui permet la reproduction inchangée de l'information stockée;
6. Droit de rétractation: la possibilité pour le consommateur de résilier le contrat à distance dans la période de refroidissement;
7. Formulaire de rétractation Standard: si le consommateur veut révoquer le contrat, la formulaire de rétractation standard peut être complété
8. Entreprise: Steve Madden Europe B. V.;
9. Contrat à Distance: un contrat conclu en vertu de l'un d'organisé distance de prestation de services où la consommation et de l'entreprise ne sont pas physiquement présents. tout contrat dans lequel les moyens de communication à distance sont utilisés dans le contexte d'un système de vente à distance de produits et/ou services mis en place par la société, qui est conclu uniquement par le biais de ces moyens de communication;
10. Moyens de communication à distance: tout moyen qui, sans présence physique et simultanée du fournisseur et du consommateur, peut être utilisé pour la conclusion du contrat entre ces parties.
11. Conditions générales de vente: ces Termes et Conditions



Article 2 – Identité de la société
Steve Madden Europe B. V.
Touwslager 12
5253 RK Nieuwkuijk
les Pays-Bas

Adresse e-mail: customersupport@stevemadden.eu
Numéro de chambre de commerce: 66152925
Numéro de TVA: NL856417580.B.01



Article 3 – Champ D'Application
1. Ces termes et conditions s'appliquent à toute offre de la société et à tout contrat conclu à distance entre la société et les consommateurs, y compris les ordonnances de la consommation avec la société.
2. Si une ou plusieurs dispositions de ces termes et conditions à tout moment ou totalement ou partiellement nulle, alors le contrat doit rester et ces conditions resteront en vigueur et les dispositions pertinentes du concert immédiatement être remplacé par l'exigence que l'intention de la première approche autant que possible.
3. Des Situations qui ne sont pas couverts par ces termes et conditions, pour être évalué "dans l'esprit" de ces conditions générales.
4. Les incertitudes au sujet de l'interprétation ou du contenu d'une ou de plusieurs dispositions de nos conditions doivent être interprétés "dans l'esprit" de ces termes et conditions.



Article 4 – L'Offre
1. L'offre est sans engagement. L'entrepreneur est autorisé à modifier et/ou adapter l'offre.
2. L'offre contient une description complète et précise des produits et/ou services offerts. La description est suffisamment détaillée pour permettre une évaluation correcte de l'offre par le consommateur. Les Images, les mesures, les couleurs, ... sont une indication. Ce ne peut être un motif de demande de compensation.
3. Toutes les photos et les spécifications sont à titre indicatif et peuvent ne pas conduire à des compensations ou la résiliation du contrat, sans préjudice de l'Article 6.
4. Les photos des produits sont une représentation fidèle des produits proposés. Nous ne pouvons pas garantir que les couleurs affichées correspondent exactement avec les couleurs réelles.
5. Si une réduction de la campagne a de validité limitée ou soumise à conditions, ce sera expressément indiqué dans l'offre.

Article 5 – Le Contrat 
1. Sous réserve des dispositions du paragraphe 4, le contrat est conclu au moment où le consommateur accepte l'offre, et remplit les conditions associées. 
2. Si le consommateur a accepté l'offre par voie électronique, la société mettra rapidement à confirmer la réception de l'offre acceptation par voie électronique. Tant que la société n'a pas confirmé la réception de l'acceptation, le consommateur peut résilier le contrat. 
3. Si l'accord est créée par voie électronique, la société prendra les mesures techniques et organisationnelles afin de protéger la transmission électronique de données, et assurer un environnement web sécurisé. Si le consommateur peut payer par voie électronique, la société prendra des mesures de sécurité appropriées à cette fin. 
4. Dans les limites imposées par la loi, la société peut recueillir des informations sur la capacité du consommateur à remplir ses obligations de paiement, ainsi que de tous les faits et facteurs pertinents pour responsable de la conclusion du contrat à distance. Si, d'après cette enquête, la société a justifié les raisons de ne pas conclure le contrat, il a légalement le droit de refuser une commande ou une demande, ou de fixer des conditions particulières pour l'exécution. 
5. Dans le cas de la poursuite du contrat de performance, la disposition de l'alinéa précédent ne s'appliquent qu'à la première livraison.
6. Chaque contrat est conclu sous la condition suspensive de la disponibilité suffisante des produits.

 

Article 6 – Droit de rétractation 
1. Lors de l'achat des produits, le consommateur a le droit de résilier le contrat dans un délai de 30 jours sans donner de raisons. Ce délai de rétractation commence à courir le jour suivant la réception du produit par le consommateur ou par un représentant désigné par le consommateur à l'avance et communiqué à la société. 
2. Au cours de la période de rétractation, le consommateur a le droit de manipuler le produit et l'emballage avec soin. Il/elle ne déballera ou utiliser le produit que dans la mesure nécessaire pour évaluer si il/elle souhaite conserver le produit. Si il/elle souhaite exercer son droit de rétractation, il/elle doit retourner le produit à l'entreprise avec tous les accessoires inclus et – si cela est raisonnablement possible – dans l'état et emballage d'origine, conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par l'entreprise. Le consommateur est responsable de la dépréciation du produit qui est le résultat d'une manière de traiter avec le produit au-delà de permis dans les phrases précédentes du présent paragraphe.

Pour la livraison de services: 
3. Pour exercer ce droit de rétractation, le client doit nous informer de sa décision de se retirer de ce contrat par une déclaration sans équivoque, dans les 30 jours suivant la réception du produit. Le consommateur peut utiliser le modèle de formulaire. Le consommateur doit prouver que les marchandises sont retournées, par exemple au moyen d'une preuve de l'affichage.
4. Si le client après l'inconnaissable des périodes mentionnées aux paragraphes 2 et 3 a vouloir faire usage de son droit de rétractation, ni le produit n'a pas été renvoyé, l'achat est un fait.

Article 7 – Frais de retrait 
1. Si le consommateur exerce son droit de rétractation, il/elle doit payer les frais d'expédition de retour. 
2. Si le consommateur a fait un paiement, la société procède au remboursement de ce montant dès que possible, mais dans les 14 jours suivant le retour ou le retrait.
3. Si le consommateur a choisi de recevoir la commande par un plus cher forme de livraison, et si l'option de livraison moins cher a également été offert, puis Steve Madden Europe ne rembourse que l'ordre, y compris le plus possible les frais d'expédition.



Article 8 – Exclusion du droit de rétractation 
1. Le consommateur peut exclure le consommateur de son droit de rétractation dans la mesure où les conditions prévues aux paragraphes 2 et 3. Exclusion du droit de rétractation n'est possible que si la société a clairement indiqué dans l'offre, ou, au moins, en temps utile avant la conclusion du contrat. 
2. Exclusion du droit de rétractation n'est possible que pour les produits: une. qui ont été apportées à la société en conformité avec les spécifications du consommateur; b. qui sont clairement de nature personnelle; c. qui ne peuvent pas être retournés en raison de leur nature; d. qui peut se désintègrent rapidement ou obsolètes; e. dont les prix sont soumis aux fluctuations du marché financier sur lequel la société n'a aucune influence; f. pour les journaux ou de magazines; g. pour les enregistrements audio et vidéo et d'un logiciel d'ordinateur avec un sceau brisé; 



Article 9 – Prix
 
1. Au cours de la période de validité indiquée dans l'offre, les prix des produits et/ou services ne sera pas augmenté, à l'exception des modifications de prix dues à des changements de taux de TVA ou valuta changements. 
2. Nonobstant le paragraphe précédent, la société peut offrir des produits ou services dont les prix sont liés à des fluctuations sur le marché financier, et sur lesquels la société n'a aucun contrôle, à des prix variables. L'offre de l'état la possibilité de telles fluctuations et le fait que tous les prix indiqués sont des prix indicatifs. 
3. Les hausses de prix dans les 3 mois de la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles sont le résultat de la législation et de la réglementation.  
4. Les hausses de prix à partir de 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si la société a prévu de cela, et: un. si elles sont le résultat de lois ou de dispositions; ou b. si le consommateur a le pouvoir d'annuler l'accord sur la date à laquelle l'augmentation de prix prend effet. 
5. Les prix cités dans l'offre de produits et services incluent la TVA. 
6. Tous les prix sont soumis à la pression des erreurs. Les conséquences de la pression et des erreurs typographiques aucune responsabilité n'est acceptée. Avec la pression des erreurs, Steve Madden, l'Europe n'est pas tenu de livrer le produit au prix incorrect. 7. Des offres spéciales et des réductions ont une validité limitée. Après une période de réductions ou offre de prix ne sont pas plus valable.
8. Pour les livraisons à l'étranger, le client est responsable de toute circulation locale taxes et droits d'importation.

 

Article 10 – Conformité et garantie 
1. La société garantit que les produits et/ou services sont conformes au contrat, aux spécifications mentionnées dans l'offre, avec des exigences raisonnables de fiabilité et/ou l'utilité, et avec les dispositions légales et/ou règlements gouvernementaux en vigueur à la date où l'accord est conclu. En cas d'accord, la société garantit que le produit est adapté pour un usage autre que normale. 
2. Une garantie fournie par la compagnie, le fabricant ou l'importateur ne doit pas affecter les droits et les réclamations le consommateur peut faire valoir contre la société en vertu de l'accord.
3. Tout défaut ou mal marchandises livrées doivent être signalés par e-mail ou une lettre dans un délai de 2 semaines après le défaut a été découvert. Les marchandises doivent être retournés dans leur emballage d'origine et en état neuf.
4. La garantie correspond à la période de garantie du fabricant (6 mois). Cependant, nous ne sommes jamais responsables de l'adéquation ultime de marchandises pour chaque application individuelle par le client , ni pour tout conseil concernant l'utilisation ou l'application des produits.
5. La garantie ne s'applique pas si :

o Le consommateur ou un tiers ont réparé et/ou de traitement de la marchandise;
o Les produits livrés ont été exposés à des conditions anormales ou sinon une mauvaise manipulation;
o L'défectueux en tout ou en partie le résultat de la réglementation que le gouvernement a fait ou va faire, quant à la nature ou à la qualité des matériaux utilisés.



Article 11 – Livraison et exécution
1. La société exercera les meilleurs soins possibles lors de la réception et de l'exécution des commandes de produits et à l'évaluation des demandes de prestation de services.
2. L'adresse de livraison est l'adresse que le consommateur a fait connaître à la société.
3. Compte tenu des dispositions à cet égard à l'article 4 de ces conditions générales, la société doit exécuter des commandes acceptées, rapidement et efficacement, au plus tard dans les 30 jours, sauf si un délai de livraison plus long a été convenu. Si une livraison est retardée ou si une commande ne peut être exécutée ou ne peut être exécuté que partiellement, le consommateur en sera informé au plus tard 30 jours après qu'il/elle a passé la commande. Dans de tels cas, le consommateur est en droit de résilier le contrat sans pénalité et peut-être droit à une indemnisation.
4. Les délais de livraison indiqués sont donnés qu'à titre indicatif. Non-respect d'une date limite de livraison vous donne pas droit à des dommages-intérêts, ni le droit d'annuler la commande ou de résilier le contrat, sauf si ce défaut de respecter le délai de livraison est si grave qu'il ne peut être raisonnablement exigé de vous conformer à l'accord. Dans ce cas, vous aurez le droit d'annuler la commande ou de résilier le contrat dans la mesure où cela est nécessaire.
5. Si le contrat est résilié conformément à l'alinéa précédent, la société remboursera le montant payé par le client dès que possible et dans un délai de 30 jours suivant la résiliation. 
6. Si la livraison d'un produit commandé s'avère impossible, la société s'efforce de remplacer le produit. Lors de la livraison de l'article, le consommateur en sera informé clairement que l'élément livré est un remplacement. Le droit de rétractation n'est pas exclue pour des articles de remplacement. Les frais de retour sont à la charge de la société. 
7. Sauf accord contraire, le risque de dommage et/ou perte de produits est la responsabilité de la société jusqu'à la livraison au consommateur ou à un représentant de la consommation nommé et fait connaître à la société à l'avance. 


Article 12 – Paiement
 
1. Sauf accord contraire, les montants à payer par le consommateur doivent être réglées dans un délai de 14 jours à compter de la date de début de la période de rétractation visé à l'article 6, paragraphe 1. Dans le cas d'un accord pour fournir un service, ce terme commencera dès que le consommateur a reçu la confirmation de l'accord. 
2. Le consommateur a le devoir d'informer la société dans les meilleurs délais de toute inexactitude dans les informations de paiement.
3. En cas de non-paiement de la part du consommateur, sauf restrictions légales, la société est en droit, en charge du consommateur pour des coûts raisonnables, qui ont été portées à la connaissance du consommateur à l'avance.

Article 13 – Procédure de traitement des Plaintes 
1. La société a et adhère à un, bien connus, procédure de traitement des plaintes. 
2. Les plaintes concernant l'exécution de l'accord devrait être clair et descriptif doit être soumis à la société sans délai après que le consommateur a constaté le défaut, 
3. Les plaintes adressées à la société seront traitées dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception. Si une plainte est devrait nécessiter un temps de traitement plus long, la société enverra un avis de réception au client dans le délai de 14 jours, y compris une indication du moment où le consommateur peut s'attendre à une réponse plus détaillée. 
4. Si la plainte ne peut être résolue en consultation mutuelle, un litige surviennent qui sera régi par le système de règlement des différends.
5. Une plainte ne suspend pas l'obligation, à moins que Steve Madden Europe spécifie autrement.
6. Si une réclamation est acceptée, le produit sera réparé ou remplacé gratuitement.



Article 14 - Litiges
1. Les contrats entre l'entreprise et le consommateur, à qui ces termes et conditions s'appliquent, sont exclusivement régis par le droit néerlandais. Même si le consommateur est domicilié à l'étranger.
2. La CONVENTION ne s'applique pas.



Article 15 – Dispositions Complémentaires ou de dérogations
Dispositions supplémentaires de la ou des dérogations à ces termes et conditions peuvent ne pas désavantager le consommateur, et doit être établi par écrit ou de telle manière qu'ils puissent être stockés sur un support de données durable d'une manière accessible par le consommateur.

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